Informations juridiques
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du service Prelyva.
Éditeur du service
Prelyva est actuellement un projet en phase de conception. L’identité juridique, l’adresse du siège et les informations d’immatriculation seront renseignées avant la mise en ligne.
Direction de la publication
La direction de la publication sera identifiée lors de la constitution de la structure éditrice.
Hébergement
Le prestataire d’hébergement et ses coordonnées seront indiqués avant l’ouverture du service au public.
Propriété intellectuelle
La marque, l’identité visuelle, les textes et les interfaces de Prelyva sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Document provisoire à faire valider juridiquement avant toute mise en production publique.